Conditions Générales d'Utilisation

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) s’appliquent à l’ensemble des utilisateurs du site laclefdessens.fr. En utilisant le site, vous acceptez les présentes CGU.

2. Accès au site

L’accès au site laclefdessens.fr est ouvert à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Colin Gérald EI s’efforce d’assurer une accessibilité constante au site mais ne saurait être tenu pour responsable en cas d’indisponibilité.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site laclefdessens.fr sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation sans l’autorisation expresse de Colin Gérald EI est interdite.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur le site laclefdessens.fr sont destinées exclusivement à Colin Gérald EI. Conformément à la loi [référence de la loi sur la protection des données], vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.

5. Responsabilité

Colin Gérald EI ne saurait être tenu pour responsable en cas de non-respect des présentes CGU par un utilisateur, ni de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site laclefdessens.fr.

6. Modification des CGU

Colin Gérald EI se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

7. Litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site laclefdessens.fr sera soumis à la loi française, et relèvera de la compétence exclusive des tribunaux compétents.