Mentions Légales

Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Colin Gérald EI
Forme juridique : Entrepreneur Individuel
SIRET : 95335622700017
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Email : contact[at]laclefdessens.fr
Directeur de la publication : Gérald Colin

Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : o2switch
Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Numéro de téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40

Conditions d’utilisation

Le site laclefdessens.fr est proposé en différents langages web (HTML, JavaScript) pour un usage conforme aux lois et règlements en vigueur. L’utilisation de ce site web implique l’acceptation complète des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site laclefdessens.fr appartient à Colin Gérald EI et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Conformément à la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous informons les utilisateurs que leurs données personnelles ne seront utilisées que pour les besoins de services proposés par ce site. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données les concernant.

Limitation de responsabilité

Colin Gérald EI ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de son site web.